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Le Sénat a voté jeudi les deux articles du texte voulu par le président après les attentats du 13 novembre mais les a réécrits, notamment pour réserver la déchéance de nationalité aux seuls binationaux condamnés pour crimes terroristes.
Cette nouvelle rédaction met le projet en péril puisqu’il doit être approuvé à l’identique par l’Assemblée nationale, majoritairement à gauche, et le Sénat, majoritairement à droite, avant de pouvoir être entériné le cas échéant par le Congrès.
Le chef de file des députés socialistes, Bruno le Roux, a dit vendredi souhaiter que la recherche d’un compromis n’aboutisse pas à l’abandon de l’article le plus débattu, celui portant sur la déchéance de nationalité, pour ne retenir que celui consacré à l’état d’urgence, plus consensuel.
« Pour moi, la réforme c’est un tout, un article 1 et un article 2 », a déclaré le député de Seine-Saint-Denis sur Public Sénat et Sud Radio.
Il a toutefois reconnu que la convocation du Congrès était devenue difficile. « On voit bien que sur ce texte, la navette ne peut pas durer indéfiniment », a ajouté le président du groupe socialiste à l’Assemblée.
Venu défendre la réforme jeudi au palais du Luxembourg, Manuel Valls a refusé d’envisager l’éventualité de remanier le projet pour ne conserver que l’article 1.
« Avant d’envisager n’importe quelle hypothèse, j’espère encore convaincre le Sénat de bâtir un compromis avec l’Assemblée nationale. Nous en sommes loin », a déclaré le Premier ministre.
(Elizabeth Pineau, avec Simon Carraud à Paris, édité par Sophie Louet)