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Urs P. Gasche
Le « plan en 10 points » de l’Iran et le « plan en 15 points » des États-Unis sont à des années-lumière l’un de l’autre. C’est ce que montre une comparaison.
Le «plan en 10 points» proposé par l’Iran ne peut pas être la raison pour laquelle le président Trump a accepté le cessez-le-feu de deux semaines. En effet, les exigences de l’Iran sont diamétralement opposées aux attentes des États-Unis.
Malgré la rhétorique de Trump, contraire au droit international, selon laquelle « toute une civilisation mourrait » et qu’il « bombarderait l’Iran pour le renvoyer à l’âge de pierre », le « plan en 10 points » iranien exige une série de concessions de la part des États-Unis.
Mais Trump estime manifestement que le risque qu’une extension de la guerre mette en péril son avenir politique est trop grand.
Lorsque Trump a annoncé le cessez-le-feu, il a certes qualifié le « plan en 10 points » de l’Iran de « base de négociation acceptable ». Mais cela ne peut pas être vrai à ses yeux :
- Les navires qui, avant la guerre, bénéficiaient d’un libre passage dans le détroit d’Ormuz devront désormais être contrôlés par l’Iran et s’acquitter d’une redevance.
- L’Iran devrait être autorisé à continuer d’enrichir de l’uranium pour ses centrales nucléaires.
- Les États-Unis, l’ONU et l’AIEA doivent lever toutes les sanctions contre l’Iran.
- Les États-Unis doivent retirer toutes leurs troupes de combat de la région.
Il s’agit des mêmes exigences que l’Iran avait déjà formulées avant que les États-Unis et Israël ne bombardent 13 000 cibles en Iran. À cela s’ajoute désormais une nouvelle exigence de l’Iran : la souveraineté sur le détroit d’Ormuz.
Deux bases de négociation incompatibles
Le «plan en 10 points» que l’Iran a transmis le 6 avril au gouvernement américain via le Pakistan comme base de négociation était la réponse au «plan en 15 points» que les États-Unis avaient fait parvenir à l’Iran le 24 mars.
Le libellé exact des deux listes, avec leurs revendications maximales respectives, n’a pas été publié officiellement. Il est toutefois largement connu grâce à diverses sources en Iran, au Pakistan, aux États-Unis et en Chine. Les principales différences sont présentées ci-dessous :
| «Plan en 15 points» des États-Unis | « Plan en 10 points » de l’Iran | |
| Programme nucléaire | Démantèlement des installations centrales. Fin de l’enrichissement. Remise des stocks. | Droit à l’enrichissement à des fins civiles. |
| Missiles et drones | Pas de missiles à moyenne et longue portée. | Pas d’autolimitation |
| Détroit d’Ormuz | Réouverture et libre passage comme condition préalable. | Reconnaissance du contrôle/de la souveraineté iranienne et réglementation du passage, y compris par le biais de redevances. |
| Présence régionale des États-Unis | La présence américaine reste en place. | Retrait des troupes américaines de la région. |
| Sanctions/ Indemnisation | Assouplissement progressif/levée en cas de respect des conditions. | Levée totale et réparations pour les dommages de guerre. |
Le «plan en 10 points»
Les médias ne cessent de faire état du « plan en 10 points » de l’Iran, que le président Trump a qualifié de « viable » comme base de négociation, même s’il nécessite des améliorations. Voici les dix points – tels qu’ils ont été rendus publics à ce jour :
- Les États-Unis garantissent de ne plus attaquer militairement l’Iran.
- Les États-Unis reconnaissent le contrôle iranien sur le détroit d’Ormuz.
- Les États-Unis reconnaissent le droit de l’Iran à enrichir de l’uranium à des fins civiles.
- Les États-Unis lèvent toutes les sanctions primaires contre l’Iran. (Il s’agit de l’interdiction faite aux citoyens, entreprises et banques américains de faire des affaires avec l’Iran.)
- Les États-Unis lèvent toutes les sanctions secondaires. (Toutes les entreprises, banques et personnes étrangères qui font des affaires avec l’Iran sont exclues du marché américain et du système du dollar.)
- Fin de toutes les résolutions du Conseil de sécurité de l’ONU contre l’Iran.
- Fin des résolutions de l’Agence internationale de l’énergie atomique (AIEA) contre l’Iran.
- Paiement d’indemnités pour les dommages subis par l’Iran pendant la guerre.
- Les États-Unis retirent leurs forces de combat de la région.
- Fin des hostilités sur tous les fronts, y compris les attaques contre le Hezbollah au Liban.
Après deux semaines de cessez-le-feu
Ce cadre de négociation existait déjà avant que les États-Unis et Israël ne déclarent la guerre à l’Iran. Il est pratiquement exclu qu’une solution négociée puisse être trouvée à Islamabad, la capitale du Pakistan, dans un délai de deux semaines.
Reinhard Schulze, professeur émérite d’études islamiques, évalue les perspectives dans «Journal21» comme suit :
« Deux semaines, c’est très peu pour surmonter des décennies d’hostilité. Il est plus probable qu’Islamabad ne marque pas la fin, mais le début d’un long processus indirect et laborieux : par des voies secrètes, avec de longues périodes de transition et des concessions partielles mutuelles. Loin du grand dénouement, mais peut-être assez proche d’un résultat viable. Le cessez-le-feu a fait taire les armes. Quant à savoir s’il brisera également la logique de la guerre, cela ne se décidera que plusieurs mois après les négociations d’Islamabad. »