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Groupe Gaulliste Sceaux

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Archives de Tag: Indemnités

Après la polémique, la maire du 8e arrondissement de Paris veut rembourser ses 36 000 euros de notes de frais

8 octobre 2025

Au cœur de la polémique, Jeanne d’Hauteserre, maire LR du 8e arrondissement de Paris, s’engage à rembourser près de 36 …

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Barème Macron: le conseil de prud’hommes de Grenoble passe outre l’avis de la Cour de cassation

25 juillet 2019

Par  Le Figaro avec AFP Le conseil, ne s’estimant pas lié par l’avis du 17 juillet, qui «ne constitue pas …

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Le barème Macron arrive devant la Cour d’appel de Paris

28 mars 2019

La cour d’appel de Paris, saisie de l’inconventionnalité du barème Macron, devrait entendre l’avis de l’avocat général sur le sujet …

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Licenciement abusif : une deuxième ordonnance phare de Macron invalidée par un tribunal

7 janvier 2019

© ERIC CABANIS Source: AFP  Des prud’hommes contestent une ordonnance voulue par Emmanuel Macron (image d’illustration). Les prud’hommes d’Amiens ont …

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Police : les raisons de la colère

16 septembre 2017

Le MPC, l’UPNI et les FFOC (Femmes des Forces de l’Ordre en Colère) manifestent samedi 16 septembre partout en France …

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Michel Sapin : appel rejeté dans l’affaire de ses indemnités indûment perçues

4 avril 2017

Il avait continué à percevoir des indemnités liées au classement d’Argenton-sur Creuse comme commune touristique alors qu’elle ne l’était plus. …

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Parlementaires, ministres et président, leurs indemnités enfin soumises à l’impôt

17 novembre 2016

L’Assemblée vient de voter deux amendements, proposant de soumettre l’indemnité de fonction des élus et du gouvernement à l’impôt. L’amendement …

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Salaire des élus : ne cédons pas à la démagogie, Monsieur Wehrling !

11 avril 2015

Dans L’Express, Yann Wehrling, conseiller MoDem du XVè arrondissement et conseiller de Paris, a estimé que ses indemnités cumulées (2700 …

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EXCLUSIF. 10 députés en colère : « Abolissons nos privilèges ! »

19 juin 2013

Retraites, indemnités, conflits d’intérêts… : 10 députés réclament l’abolition de leurs avantages. Ce n’est qu’un début, continuons le débat ! …

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