Elisabeth Borne dégaine un nouveau 49.3
AFP Les Insoumis ont riposté sans surprise par l’annonce d’une nouvelle motion face à ce quinzième recours de la Première …
Archives de Tag: l’article 49.3
Budget de la Sécu: Borne face à deux nouvelles motions de censure
AFP Elisabeth Borne doit faire face lundi à deux nouvelles motions de censure à l’Assemblée, des ripostes sans grandes chances …
Réforme des retraites : les LR ne veulent pas porter le chapeau du 49.3
Après le recours au 49.3 pour faire passer la réforme des retraites, faute d’une majorité suffisante à l’Assemblée, « il …
Réforme des retraites en France : le gouvernement ne veut pas du 49.3, part à la chasse aux voix des députés
Le gouvernement a assuré dimanche qu’il ne voulait pas utiliser l’article 49.3 de la Constitution, c’est-à-dire une adoption sans vote, …
49.3, seconde délibération, navette : les armes du gouvernement pour reprendre la main sur le Budget
Après la victoire des oppositions sur plusieurs amendements, sur quel projet de budget le gouvernement va-t-il pouvoir engager sa responsabilité ? …
La semaine de la déroute morale de Macron
Crédits photo : Présidence estonienne de l’Union européenne. C’était la semaine du 49.3. Pas un des journaux télévisés du 20H …
L’horreur du 49.3
Gérard Grunberg L’éventualité de l’utilisation par le gouvernement de l’article 49 alinéa 3 pour faire adopter le projet de loi …
Loi El Khomri : vers un « burn-out » socialiste
Entre recours à l’article 49.3 et motion de censure de gauche, le retour de la loi El Khomri à l’Assemblée …
Loi Travail: faute de grève générale, ce qui peut arrêter la loi El Khomri
Par Geoffroy Clavel et Alexandre Boudet LOI TRAVAIL – Après l’article 49-3, la réponse de la rue. Une nouvelle journée …
Loi Macron : Valls engagera mardi sa responsabilité avec l’article 49.3
Le gouvernement aura cette fois-ci recours à l’arme constitutionnelle dès le début, de façon à s’épargner les débats dans l’hémicycle. …
Groupe Gaulliste Sceaux 