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Groupe Gaulliste Sceaux

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Archives de Tag: Le Sénat

Après avoir « touché le fond » avec Kavanaugh, le Sénat américain doit panser ses plaies

8 octobre 2018

La candidature du juge Brett Kavanaugh à la Cour suprême des États-Unis aura profondément divisé les sénateurs. Photo : Reuters/Jim …

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l’affaire Benalla, ou la solitude du Président

13 septembre 2018

 Par   Paul Sugy Selon l’éditorialiste, l’affaire Benalla marquera durablement le quinquennat Macron. Elle a révélé d’après lui l’isolement d’Emmanuel Macron, …

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Budget 2018: le Sénat rejette le texte en nouvelle lecture

19 décembre 2017

AFP  Le Sénat à majorité de droite a rejeté à nouveau mardi le projet de loi de finances 2018, après …

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Le Sénat poursuit son combat contre la liberté d’expression : le «J’accuse» des journalistes

14 octobre 2016

Les sociétés des journalistes de 26 médias et associations de journalistes appellent à se mobiliser contre un projet de loi …

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Le Sénat vote une loi Travail sans les 35 heures

28 juin 2016

 Le Sénat français, où la droite est majoritaire, a adopté mardi par 185 voix contre 156 le projet de loi …

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Loi travail: le Sénat, à majorité de droite, a durci le texte

25 juin 2016

Manifestation contre la loi travail le 19 mai 2016 à Strasbourg / AFP/Archives Le Sénat à majorité de droite a …

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Loi travail: principales modifications apportées par le Sénat en commission

13 juin 2016

Le texte réécrit par la commission diffère ainsi sensiblement de la version adoptée le 12 mai en première lecture par …

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Fraude fiscale : le Sénat fait sauter le verrou de Bercy, contre l’avis du Gouvernement

1 avril 2016

Petite révolution passée inaperçue au cours du débat du 30 mars 2016 sur le projet de la loi relatif à …

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Le Sénat vote l’interdiction pénale de lire certains sites Web sans bonne foi

31 mars 2016

Guillaume Champeau  Inquisition moderne ? Le Sénat a adopté mercredi soir une disposition qui obligera les internautes qui consultent des …

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Réforme constitutionnelle: le Sénat adopte le projet avec la déchéance réécrite

22 mars 2016

Le Sénat à majorité de droite a adopté mardi, par 176 voix contre 161 et 11 abstentions, le projet de …

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Le Sénat vote l’état d’urgence dans la Constitution

17 mars 2016

Les sénateurs ont adopté à une large majorité l’article 1er du projet de révision constitutionnelle, le 17 mars 2016. – …

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Réforme constitutionnelle: Valls appelle les sénateurs à ne pas modifier le texte

8 mars 2016

Par Louis Nadau  Manuel Valls a tenté de convaincre le Sénat de voter le même texte que celui de l’Assemblée. …

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Heureux coup d’arrêt pour la charte sur les langues régionales

30 octobre 2015

C’est un débat qui dure depuis la signature de cette charte par le gouvernement en 1999. L’an dernier, l’Assemblée Nationale …

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Le Sénat réintroduit un délai de carence de trois jours pour les fonctionnaires

11 Mai 2015

Trois jours de carence applicables aux fonctionnaires en cas d’arrêt maladie ont été instaurés par le Sénat, via un amendement …

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